Ressources dans le cadre de l’épidémie COVID-19
Une initiative expérimentale de la Mobilisation et Coopération Art et Culture

Panorama des mesures : archive des mesures clôturées

4 octobre 2021

En partenariat avec l’Ufisc, la Cofac et de nombreux réseaux et fédérations des arts et de la culture et de l’ESS, Opale/CRDLA Culture propose dans son Panorama des mesures un récapitulatif des aides spécifiques au secteur culturel dans le contexte actuel de crise sanitaire.

Cette archive permet de conserver la trace des dispositifs clos. Elle conserve le code couleur du Panorama des mesures : les dispositifs clos sont en gris.


Principales mesures de droit commun

Assouplissement de la mise à disposition temporaire de salarié.e.s

Possibilité, pour l’entreprise bénéficiant de l’activité partielle et mettant à disposition un ou des salarié.e.s, de facturer à l’entreprise utilisatrice un montant inférieur au coût total du prêt ; conclure une seule convention de mise à disposition pour plusieurs salarié.e.s ; ne pas préciser les horaires de travail dans l’avenant au contrat de travail. Clôturé au 30/06/2021.
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Aides à l’embauche

Plan 1 jeune 1 solution : une aide jusque 4000€ pour recruter un jeune de moins de 26 ans pour une durée de 3 mois minimum (non cumulable pour la même personne avec les aides Fonpeps - Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle). Demandes dans les 4 mois suivant l’embauche du salarié. Clôturée au 31/05/2021.
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Aide à la reprise de fonds de commerce

Aide destinée aux entreprises qui ont acquis, entre le 01/01/2020 et le 31/12/2020, au moins un fonds de commerce dont l’activité a été interdite d’accueil du public sans interruption entre novembre 2020 et mai 2021 et qui n’ont fait aucun chiffre d’affaires en 2020. Clôturé au 01/09/2021.
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Délais de paiement d’échéances sociales et fiscales (Urssaf, impôts)

Adaptation des modalités de paiement des acomptes d’impôt sur les sociétés (IS), remboursement accéléré des crédits d’impôt.

  • Les demandes de plans de règlement des dettes fiscales « spécifiques Covid-19 » ont été clôturées au 30/06/2021.
  • les cotisations Urssaf sont de nouveau dues aux dates normales d’échéance (correspondant à la période d’emploi d’août 2021). Seules les entreprises de Guadeloupe, Guyane, la Martinique ou la Réunion dont l’activité serait encore limitée par les conséquences de la crise sanitaire peuvent faire une demande de report pour l’échéance du 6 ou 15 septembre.
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Aides au paiement et exonérations des cotisations et contributions sociales

Cette aide, clôturée au 31/08/2021, prévoyait :

  • pour mai, une exonération des cotisations et contributions de charges patronales et aide au paiement de 20 % des rémunérations brutes (prenant la forme d’un crédit imputable sur les sommes dues aux organismes de recouvrement), concernant
    • les entreprises de moins de 250 salariés des secteurs S1/S1bis, perdant au moins 50 % de leur CA
    • les autres entreprises fermées administrativement et de moins de 50 salariés
  • pour juin, juillet et août, une aide au paiement des cotisations et contributions sociales pour toutes les entreprises des secteurs S1/S1bis de moins de 250 salariés (à hauteur de 15 % des rémunérations brutes)

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Mesures spécifiques nationales

Mesures dédiées aux structures culturelles

SPECTACLE VIVANT hors musique

Fonds de Compensation du Spectacle Vivant Prive (FCSVP)

A destination des entreprises de spectacle vivant privé, ces fonds gérés par l’ASTP ont été rouverts, pour compenser les pertes encourues jusque juin 2021, en complément du FSUV.

Fonds de Compensation Billetterie (FCB)

Il concerne :

  • les entreprises de spectacles professionnelles, non subventionnées, détenant la Licence de 3ème catégorie, et agissant comme responsable de la billetterie.
  • les compagnies de théâtre ou de cirque subventionnées à hauteur de 15 000 € par an max (y compris dans des situations de co-réalisation avec un diffuseur subventionné).

L’aide se décline en deux volets :

  • FCB2, du 19/05/2021 au 8/06/2021, lorsque la jauge maximale autorisée était de 35%. Compensation à hauteur de 100% des recettes de billetterie réalisées.
  • FCB3, du 9/06/2021 au 30/06/2021, lorsque la jauge maximale autorisée était de 65%. Compensation en fonction du taux de fréquentation payante.

La compensation est calculée en % des recettes de billetterie des représentations relevant du répertoire de la taxe ASTP, ou du cirque traditionnel ou de création, 300 000€ max au total (cumul FCB2 et FCB3). Clôturé au 30/09/2021.

MUSIQUE/VARIETES

Fonds de sauvegarde des entreprises du spectacle vivant de musique et de variétés (3)

Aide automatique non remboursable du CNM, pour les structures détentrices d’une licence 1, 2 ou 3, et exerçant leur activité dans le champ du spectacle de musique et de variétés. L’aide permet de compenser une part des pertes d’exploitation sur la période du 01/04/2020 au 31/03/2021. Clôturé en juillet.
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Fonds de sauvegarde des producteurs et distributeurs phonographiques

Aide automatique non remboursable du CNM destinée au maintien de l’emploi, permettant de compenser une part des pertes d’exploitation sur la période du 01/04/2020 au 31/03/2021. Clôturé en mai 2021.
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Aide aux diffusions alternatives

Soutien du CNM aux projets innovants qui garantissent l’emploi artistique et privilégient le lien avec les publics : aides au financement de la représentation elle-même et à sa captation pour une diffusion alternative (retransmission en direct ou en différé). Clôturé en mai 2021.
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Fonds de soutien exceptionnel aux managers, agents artistiques, attachés de presse et entreprises du spectacle n’accédant pas aux aides exceptionnelles du CNM

Aide sélective du CNM de maximum 10 000 € ou 20 % du chiffre d’affaires 2019. Le demandeur ne doit pas bénéficier du régime de l’intermittence, et justifier d’une baisse des recettes, en intégrant toutes les aides publiques perçues. Clôturé en septembre 2021.
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Aide aux disquaires indépendants

Une aide pour faire face aux difficultés financières, notamment pour le paiement des loyers. Clôturé en septembre 2021.
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FESTIVALS

Fonds de soutien exceptionnel aux festivals

Ce fonds de 30M€ a pour objet de contribuer à la prise en charge des pertes d’exploitation des organisateurs ayant maintenu ou adapté leur programmation, en dépit des contraintes sanitaires.

Fonds de soutien exceptionnel aux festivals de musique et de variétés

Ouverture en mai de l’aide gérée par la « commission Festival » du Centre national de la musique, destinée aux festivals débutant entre le 15/05/2021 et le 30/09/2021, programmant au moins 2/3 de musiques (toutes esthétiques confondues) et variétés, avec une billetterie majoritairement payante. Elle permettra de couvrir une part des pertes d’exploitation liées à l’organisation du festival en format adapté du fait de la crise sanitaire. Clôturé en septembre 2021.
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Fonds de soutien exceptionnel aux festivals des autres secteurs artistiques

Les festivals relevant des arts visuels (dont la photographie), de la danse, du théâtre et arts associés, les festivals pluridisciplinaires ou jeune public, de cinéma et médias, de lecture et livres, de bande dessinée, du patrimoine et de l’architecture relèvent des DRAC. Sont exclues notamment les manifestations exclusivement destinées aux professionnels.
Demandes via un formulaire du site mesdemarches du ministère de la Culture. Clôturé en août 2021.

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LIVRE

Aide aux librairies françaises

Aide à la modernisation de 10 000€ à 150 000€, max. 70% du projet de modernisation. Sessions de 2021 clôturées.
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TOUS SECTEURS CULTURELS

Plan de relance pour la culture

Dans le cadre du Plan de relance de l’Etat annoncé en septembre 2020 (cf FAQ), des montants déconcentrés en DRAC sont destinés aux structures et aux équipes particulièrement en difficultés du fait de la crise, y compris celles qui sont aujourd’hui mal repérées.

Parmi les Appels à projet du Plan de relance :

  • Appel à manifestation d’intérêt Fabriques de territoires, destiné aux tiers-lieux structurants capables d’augmenter la capacité d’action des autres tiers-lieux de leur territoire. Un soutien sur 3 ans, le temps pour les structures bénéficiaires de conforter leur équilibre économique. Clôturé en septembre 2021.
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Mesures dédiées aux artistes/auteur·trice·s

Sacem (créateur·trice·s et éditeurs de musique)

Fonds d’urgence audiovisuel

Une aide Sacem/CNC jusque 1500€ par mois pour les auteur·trice·s de textes et compositeur·trice·s de musiques à l’image

  • ayant contribué à la musique originale d’au moins un court, long métrage, documentaire ou série & TV, soutenus par le CNC et sortis avant le 31/03/2021
  • n’ayant pas bénéficié, pour un mois donné, du Fonds de solidarité, ni d’un fonds de compensation d’un organisme de gestion collective

L’aide a été prolongée, une demande pouvait être faite pour chaque mois entre janvier et juin 2021. Clôturé en août 2021.
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SACD (auteur·trice·s et compositeur·trice·s dramatiques et auteurs chorégraphiques)

Fonds d’urgence Audiovisuel, Cinéma, Animation, Web

Une aide SACD/CNC mensuelle jusque 1500 € pour les auteurs d’œuvres ne bénéficiant ni du Fonds de solidarité nationale, ni d’une mesure de chômage partiel supérieure ou égale à 1500 €. Aide prolongée jusqu’en juin 2021. Clôturée en juillet 2021.

Fonds de solidarité d’urgence spectacle vivant

Le Fonds, géré par la SACD, a été étendu pour la période du 01/01/2021 au 19/05/2021 (date de réouverture des lieux de spectacle). Il est dédié aux auteurs et autrices n’ayant pas de relation de salariat, ce qui ne leur permet pas d’accéder à d’autres mécanismes de maintien des revenus tels que les allocations chômage partiel, et n’ayant pas accès au Fonds de solidarité de l’Etat. Il concerne :

  • les auteurs de théâtre, mise en scène, musique de scène, œuvres dramatico-musicales, humour, chorégraphie, cirque et arts de la rue
  • dont les revenus 2017-2019 proviennent à plus de 50 % des disciplines du spectacle vivant relevant de la SACD
  • avec une baisse de leurs revenus nets tirés de leur activité d’auteur d’au moins 50 % pour les mois aux titres desquels la demande est effectuée, par rapport à la moyenne mensuelle de 2019 (ou de 2017 à 2019 ou de 2018 à 2019)
  • ne bénéficiant pas d’un certain nombre d’aides (Fonds de solidarité, Fonds d’aides d’urgence, chômage partiel sous certaines conditions)

Clôturé en septembre 2021.
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Fonds de sécurisation DGCA / SACD des revenus des auteur·trice·s du spectacle vivant (hors sketchs, one man show et composition musicale)

Un nouveau dispositif à destination des auteur·trice·s du spectacle vivant.

Aide jusque 9000€ pour les auteur·trice·s :

  • ayant subi du fait une baisse d’au moins 40% de droits d’auteur issus de la gestion collective entre le 1er/10/2020 et le 31/03/2021 par rapport à une période de référence pouvant remonter sur 3 années
  • n’ayant pas eu accès sur ces 6 mois au fonds de solidarité Etat et/ou au fonds d’urgence spectacle vivant DGCA/SACD
  • ayant perçu au moins 3 000 € de droits issus de la gestion collective, en moyenne sur 2017, 2018 et 2019 ou au moins sur l’une de ces 3 années

Aide jusque 3000€ pour les auteur·trice·s émergent·es de spectacle vivant ayant adhéré à la SACD entre le 1er décembre 2017 et le 31 mars 2021.

La SACD a envoyé un mail aux auteur·trice·s éligibles. Clôturé en septembre 2021.
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Fonds de sécurisation CNM/SACD des revenus des auteur·trice·s de sketchs, one man show et composition musicale

Un nouveau dispositif à destination des auteur·trice·s de sketchs, one man show et composition musicale.

Aide jusque 9000€ pour les auteur·trice·s :

  • ayant subi une baisse d’au moins 40% de droits d’auteur issus de la gestion collective entre le 1/01/2021 et le 30/06/2021 par rapport à une période de référence pouvant remonter sur 3 années
  • ayant perçu en moyenne sur 2017, 2018 et 2019 au moins 3 000 € de droits bruts (avant précompte social) issus de la gestion collective
  • n’ayant pas eu accès ou partiellement accès au fonds de solidarité Etat entre le 1/07/2020 et le 31/12/2020

La SACD a envoyé un mail aux auteur·trice·s éligibles. Clôturé en septembre 2021.
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SCAM (auteur·trice·s du multimedia)

Fonds d’urgence audiovisuel SCAM 2021

Aide d’urgence SCAM /CNC de 1 500€ par mois (imposables) pour les auteur·trice·s de documentaires et reportages audiovisuels (scénaristes, réalisateur·trice·s, journalistes, vidéastes) aidés par le CNC ne bénéficiant pas du Fonds de solidarité gouvernemental. Fonds ouvert jusqu’au 30/06/2021. Clôturé en juillet 2021.
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CIPAC (artistes-auteur·trice·s des arts visuels)

Traversées - Aide au maintien dans l’activité artistique

Nouveau dispositif CIPAC/FRAAP/Diagonal/MCC combinant bourse de 3000€ et accompagnement personnalisé de l’activité professionnelle. Clôturé en avril 2021.
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Mesures dédiées aux intermittent·e·s

FUSSAT - Fonds d’urgence spécifique de solidarité pour les artistes et les techniciens du spectacle

Aides forfaitaires de 1500€ aux artistes et techniciens du spectacle n’entrant pas dans le champ d’éligibilité des autres dispositifs. De nouvelles conditions d’éligibilité sont entrées en vigueur depuis le 9/07/2021. Clôturé au 31/08/2021.

Aide n°1. Professionnel·les en cours de constitution de droit régime des intermittents

... n’ayant jamais eu de droit ouvert précédemment, ou ayant déjà eu un droit ouvert dans le passé, ne bénéficiant pas d’une ouverture de droit en cours, et empêché·es de travailler pendant la période de crise. Conditions d’éligibilité :

  • avoir bénéficié d’une aide N°1 en 2020 et ne pas bénéficier d’allocations chômage
  • avoir travaillé entre 250h et 506h entre le 1/06/2020 et le 31/05/2021
Aide n°2. Intermittent·es arrivé·es en fin de droits entre le 1/12/2019 et le 29/02/2020

...et empêché·es de travailler pendant la période de crise. Conditions d’éligibilité :

  • avoir bénéficié de l’aide N°2 en 2020 et ne pas bénéficier d’allocations chômage
Aide n°3. Artistes qui se produisent en majorité à l’étranger sous des contrats de travail locaux

... dont les heures ainsi accomplies ne peuvent être prises en compte pour l’intermittence, et ne peuvent pas non plus être indemnisées au titre de l’activité partielle. Conditions d’éligibilité :

  • avoir bénéficié d’une aide N°3 en 2020 et ne pas bénéficier d’allocations chômage
  • OU justifier d’au moins 3 dates annulées à l’étranger sous contrats locaux entre le 1/11/2020 et le 31/05/2021 en raison de la crise sanitaire et ne pas bénéficier d’allocations chômage
Aide n°4. Intermittent·es dont les droits n’ont pas repris faute de contrat post congé maternité, congé d’adoption, ou arrêt maladie d’au moins 30 jours consécutifs entre le 1/03/2020 et le 31/10/2020

Conditions d’éligibilité :

  • avoir bénéficié de l’aide N°4 en 2020, ne pas bénéficier d’allocations chômage et ne pas bénéficier d’un maintien de droits aux indemnités journalières de la Sécurité sociale
  • OU justifier d’une fin de congé maternité, indemnisé ou non, ou d’arrêt maladie d’au moins 30 jours consécutifs intervenue entre le 1/11/2020 et le 31/05/2021, ne pas bénéficier d’un maintien de droits aux indemnités journalières de la Sécurité sociale et ne pas bénéficier d’allocations chômage.
Aide n°5. 150€ par cachet annulé. Intermittent·es employé·es via le GUSO n’entrant pas dans le dispositif d’activité partielle.

Conditions d’éligibilité :

  • justifier d’une promesse d’embauche ou d’un contrat élaboré par un employeur du GUSO, pour une date prévue entre le 1/11/2020 et le 31/05/2021, et annulée
  • justifier de l’annulation par l’employeur de la date prévue, en raison de la crise du covid-19
  • ne pas avoir été rémunéré pour la date annulée.

Aide est de 150 € par cachet annulé, 10 cachets max pour les intermittent·es bénéficiant à ces dates d’allocations au titre de l’intermittence, sans condition pour les professionnel·les n’ayant pas de droits ouverts.

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