Plan du site

Ressources

• Panorama des mesures
• Actualités
  • Webinaire Prévenir les risques psychosociaux ce jeudi 27 mai à 10h30
  • L’Edito du Cdamac
• Ressources externes
• Dispositifs d’appui
• Dossiers thématiques
  • Le dispositif des coûts fixes pour les associations
  • L’action culturelle sous épidémie
  • Prévenir les risques psychosociaux

FAQ

• - Fin des mesures d’exception au 1er août 2022
• - Les aides Coûts fixes sont-elles ouvertes aux associations ?
• - Passe vaccinal : quelles modalités d’application, au 15 février 2022 ?
• - Conditions d’ouverture des ERP, au 28 février 2022
• - Quel protocole sanitaire dans les établissements, au 24 janvier 2022 ?
• - Quelles conditions d’activité dans l’espace public, au 14 février 2022 ?
• - Passe vaccinal : à quel régime sont soumis les artistes étrangers, au 10 février 2022 ?
• - Suspension du contrat de travail pour non présentation du passe : quid des CDDU ?
• - Activité partielle : comment la mobiliser quand l’un des artistes est positif au Covid ?
• - Mon salarié n’a pas de passe vaccinal valide : existe-t-il une dérogation ?
• - Activité partielle : les dates reportées peuvent-elles être prise en charge ?
• - Salarié ou enfant de salarié cas contact ou positif : arbres de décisions
• - Les sorties scolaires pour des activités culturelles sont-elles autorisées, au 24 janvier 2022 ?
• - Activité partielle : est-elle mobilisable en cas d’annulation d’un spectacle pour non présentation du passe vaccinal, au 24 janvier 2022 ?
• - Que faire à l’entrée d’un lieu quand une personne au sein d’un groupe est testée positive ?
• - Peut-on installer des points de tests à l’entrée des lieux culturels (pour les moins de 16 ans) ?
• - Conditions d’ouverture des ERP, au 24 janvier 2022
• - Activité partielle : les employeurs occasionnels qui utilisent le Guso peuvent-ils y recourir ?
• - Passe vaccinal : le projet de loi, voté au 16 janvier 2022
• - Passe sanitaire : quelles modalités d’application, à décembre 2021 ?
• - Conditions d’ouverture des ERP, à décembre 2021
• - Les tests virologiques peuvent-ils être pris en charge par l’employeur ?
• - Passe sanitaire : quelles modalités d’application, au 9 août 2021 ?
• - Passe sanitaire : quelles évolutions en perspective ?
• - Passe sanitaire : le projet de loi, validé au 5 août 2021
• - Que sait-on du calendrier de déconfinement, au 30 juin 2021 ?
• - Enseignement, pratiques artistiques... : qu’est-ce qui est autorisé, au 30 juin 2021 ?
• - Enseignement, pratiques artistiques... : qu’est-ce qui est autorisé, au 9 juin 2021 ?
• - Que sait-on du calendrier de déconfinement, au 9 juin 2021 ?
• - Qu’est-ce qui est autorisé pour la Fête de la musique 2021 ?
• - Comment envisager la reprise des activités culturelles, au printemps 2021 ?
• - Redressement suite au versement du Fonds de solidarité : les subventions sont-elles prises en compte dans le CA de référence ?
• - Que sait-on du calendrier de déconfinement, au 19 mai 2021 ?
• - Quelles sont les dernières mesures de soutien annoncées par le Ministère de la Culture, en mai 2021 ?
• - Plan de relance pour la culture : où en est-on, à mai 2021 ?
• - L’activité professionnelle des artistes est-elle autorisée, à avril 2021 ?
• - Les activités pédagogiques sont-elles autorisées, à avril 2021 ?
• - Les représentations de spectacles sont-elles autorisées, à avril 2021 ?
• - En cas d’annulation de spectacles, faut-il rembourser les billets et abonnements ?
• - Les activités bénévoles sont-elles autorisées, à avril 2021 ?
• - Les pratiques artistiques sont-elles autorisées pour les personnes majeures ?
• - La participation d’amateur.e.s à des spectacles professionnels est-elle autorisée ?
• - Activité partielle : quel impact sur mes futures allocations d’intermittent ?
• - Puis-je mettre à disposition d’une autre entreprise un.e de mes salarié.e.s ?
• - Contrats de cession : faut-il ajouter une clause Covid ?
• - FSUV : les comptes de la structure doivent-ils être certifiés par un expert-comptable ?
• - Fonds de solidarité : un.e artiste/auteu.rice également intermitten.e, déclarant ses revenus en "traitements et salaires", peut-il.elle en bénéficier ?
• - Accueil en résidence : quelle clause Covid intégrer dans la convention ?
• - Mon association n’emploie que des intermittent.e.s en CDDU : pouvons-nous faire une demande au fonds de solidarité ?
• - Force majeure : un CDDU peut-il être rompu ?
• - Comment le cas de force majeure est-il défini ?
• - Activité partielle : les associations sont-elles éligibles ?
• - Qui doit faire la demande auprès du Fonds de solidarité et quel RIB faut-il joindre ?

Contact

• - Contactez-nous

À propos

• - À propos
• - Qui sommes-nous ?
• - Comment ça marche ?
• - Au sujet de la mobilisation et coopération art et culture

Mentions légales

• - Mentions légales